Délibérations Conseil Municipal
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Délibérations du 9 juillet 2021

Ordre du jour :
Tuquet, mise aux normes de la route forestière du Tuquet
SDEPA servitude sur la parcelle G637
Budget commune, admission en non valeur
Budget AEP admission en non valeur


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Délibérations du conseil municipal du 11 juin 2021

ordre du jour :
Voirie 2021 2024 Passation de l'accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie 2021 -2024
Eau tarifs 2021
Bois tarifs 2021
Bacades tarifs 2021
Covid annulation des loyers des professionnels de la restauration avril 2021
Communauté des communes : compétence mobilité
Communauté de communes adhésion au groupement de commandes permanent
Biens sans maitre parcelle A 392 Jouers
Cadastre correction parcelle G290 appartenant à M. Rochet René, emprise sur voie publique
Subventions aux associations en 2021


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Délibérations du conseil municipal du 9 avril 2021

ordre du jour :
Fixation des taux d'impôts locaux 2021
Budget commune, vote du budget primitif 2021
Budget Eau et assainissement vote du budget primitif 2021
Budget lotissement ISEYE vote du budget primitif 2021
Rénovation gite d'étape et de séjour Maison Despourrins actualisation du tableau de financement


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Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2021


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Délibération du conseil municipal du 29 mars 2021

Ordre du jour :
Travaux d'améliorations pastorales. Demandes de subvention pour des aménagements pastoraux au plateau de Lhers


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Délibérations du conseil municipal du 12 mars 2021

ordre du jour :
Budget commune Examen et vote du compte de gestion 2020
Budget 2021 vote du compte administratif
Budget 2021 affectation des résultats 2020
Budget AEP Examen et vote du compte de gestion 2020
Budget AEP 21 Vote du compte administratif 2020
Budget AEP Affectaion des résultats 2020
Budget lotissement ISEYE examen et vote du compte de gestion 2020
Budget lotissement Iseye vote du compte administratif 2020
Budget Lotissement Iseye affectation des résultats 2020
Signalétique pastorale : signature de convention avec l'IPHB
Voirie 2021 2024 groupement de commande
Antenne TDF avenant au bail et changement de loyers
SDEPA Conseil en énergie partagé, convention d'adhésion
Integration dans le domaine public des accés aux propriétés de MM Esquerra, Florence et Casteignau
Echanges de terrains entre la commune et M. Marmisse
Centre de gestion : Approbation du plan de formation mutualisé
Estives 2021 embauche d'un pâtre communal
Estives 2021 subvention au gardiennage
2021 Bois vente de bois à la commune de Bedous


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Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2021

Antenne du Tuquet
Voirie 2021 2024 marché à bons de commande
Gîtes communaux modifications de la délibération du 7 janvier sur les tarifs


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Délibérations du conseil municipal du 7 janvier 2021

Ordre du jour :
Gites communaux révision des tarifs
ONF proposition de coupes pour 2021
Convention d'installation d'une structure agricole de gardiennage de chevaux à Jouers
Foyer rural aspois subvention 2020
Gite de Lhers modification du bail
Parc national, convention d'application de la charte
Covid aide exceptionnelle aux professionnels, annulation des loyers
Décisions modificatives
Affectation des Haras


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0.89 Mo
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Compte rendu du conseil municipal du 7 janvier 2021


CR_07012021.pdf
0.71 Mo
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Délibération 02/10/2020

Ordre du jour :
Rénovation du gîte Despourrins
Collège d'Aspe emploi Aide-cuisinier
Agence postale, modification du temps de travail d'un emploi occupé par un fonctionnaire
Mise en place de la commission d'appel d'offres et des commissions municipales
Plan communal de sauvegarde mise à jour 2020
Noms des rues : validation des noms de rues
Eaux et assainissement tarif 2020
Bois Affouage tarifs 2020
Bacades tarif 2020
Onf assiettes coupe de bois 2020
Déneigement convention de deneigement
Adhesion au service intercommunal du Patrimoine et de l'architecture de l'APGL
Comptes 623 Fêtes et cérémonies et 625 réceptions, définition des dépenses à imputer
Décisions modificatives


Delibertion_CM2102020_.pdf
1.81 Mo
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Compte rendu du conseil municipal du 2 octobre


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Délibérations 27 juillet 2020

Budget Communal, vote BP 2020
Budget Eau assainissement, vote BP 2020
Remboursement frais mission personnel municipal et élus
Subventions aux associations
CCAS
Commission communale des impôts


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1.13 Mo
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Compte rendu du Conseil Municipal du 27/07/2020


COMPTE_RENDU_27072020_V3_1.pdf
0.49 Mo
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Délibération 11/07/2020

ordre du jour :
Délégation du conseil municipal au maire
indemnités maire et adjoints
désignation de délégués aux instances intercommunales


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0.66 Mo
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Délibération 03/07/2020

ordre du jour :
Installation des conseillers municipaux
Election du maire
Fixation du nombre d'adjoints
Election des adjoints


Deliberation_CM372020.pdf
0.40 Mo
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Délibération 19/06/2020

Ordre du jour :
Budget commune : examen compte de gestion 2019
Budget commune : vote compte administratif 2019
Budget commune : affectation des résultats 2019
Traversée du Gave présetation et approbation du plan de financement
Estives : sinistre vaches Iseye
Estives dates de fermeture des estives 2020
Estives subvention aide au gardiennage
Estives : embauche du pâtre saison 2020
Acrobranche : convention de résiliation amiable loyer 2019
Covid-19 annulation des loyers communaux
La Gentiane : précision sur la délibération du 16/12/19
Salle polyvalente Bedous et rocher Esquit création SIVOM
Les Haras : Les Petits sabots fin de la convention d'occupation du domaine public
Fixation des taux des impôts locaux 2020



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Délibération 16/12/2019


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Délibération 18/10/2019


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Délibération 21/06/2019


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Délibération 17/04/2019


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Délibération 08/02/2019


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