Délibérations Conseil Municipal

Conseil municipal du 15 avril 2024

Vote des subventions associations 2024
Estives contrats de travail des pâtres
Demande de subvention d'aide au gardiennage
Mutuelle groupée autorisation de prospection


CM_150524_EXTRAITS.pdf
0.83 Mo

Conseil municipal du 3 avril 2024

Fixation des taux d'imposition 2024
Vote du Budget primitif 2024
Vote du budget primitif AEP
Vote du budget primitif Lotissement Iseye
Bacades 2024 vote des tarifs
Affouages 2024, vote des tarifs
Personnel prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Territoire d'énergie : servitude parcelle F634
Convention avec conseil départemental pour la grande traversée VTT des Pyrénées


CM_030424_EXTRAITS.pdf
0.95 Mo

Conseil municipal du 5 mars 2024..

Budget communal : vote du compte administratif 2022
Affectation des résultats 2022
Examen et vote du compte de gestion
Budget AEP vote du CA
Budget AEP affectation des résultats
Budget AEP vote du compte de gestion
Budget lotissement Iseye vote du CA
Budget lotissement Iseye affectation des résultats
Budget lotissement vote du compte de gestion
Jouers demande subventions pour réfection réseau eau potable
Presbytère demande subventions et budget rcctificatif
Schéma communal de Défense contre l'incendie
Convention d'adhésion au centre de gestion des allocations chomage


CM_050324_EXTRAITS_1-1709737590238_compressed.pdf
4.38 Mo

Comptes 2023

Comptes administratifs 2023 commune d’Accous


comptes_2023_compressed.pdf
0.80 Mo

Conseil municipal du 3 janvier 2024

Emploi d'aide à l'école
Emploi recenseur
Cantine augmentation des tarifs de cantine
Bois état d'assiette des coupes de bois 2024
Admission en non valeur BP commune
Admission en non valeur BP AEP
Antenne 4G Bail avec Orange


EXTRAITS_CM_03012024.pdf
0.59 Mo

Conseil municipal du 18 octobre 2023

Salle des fêtes : Présentation de l'opération et demande de subvention
Sentiers de randonnées : Présentation de l'opération et demande de subvention
Personnel : suppression de l'emploi d'Adjoint administratif à temps non complet


EXTRAITS_DU_181023.pdf
0.24 Mo

Délibérations du 27 juillet 2023

Emprunt pour travaux canalisation d'eaux usées et réseau rue de la Berthe
Rénovation Presbytére demande de subvention
Voirie 2023 demande de subvention
Personnel création d'un poste d'agent administratif polyvalent
canalisation d'assainissement servitude de passage


EXTRAITS_27072023.pdf
0.63 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2023

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PV_CM_270723_1.pdf
0.81 Mo

Délibérations du 9 juin 2023

Subvention pour Accous VTT
Projet d’amélioration du captage en eau de Bergout


EXTRAITS_CM_09062023.pdf
0.23 Mo

compte redu du CM du 9 juin 2023

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PV_DU_29062023.pdf
0.34 Mo

Déliberations du 25 avril 2023

Estives demande de subvention au gardiennage
Estives embauche du pâtre communall
Subventions aux associations
Tarifs bois affouages 2023
Tarifs Bacades 2023
Tarifs de l'eau et assainissement 2023
Convention avec APGL pour reprise réseau eau potable chemin de la Berthe
Terrains Casalot colline Despourrins
Achat terrain Bascouert Bordenave dispense de main levée


EXTRAITS_CM_25042023.pdf
0.96 Mo

Compte rendu conseil municipal 25 avril 2023


CR_25042023.pdf
0.23 Mo

Délibérations du 30 mars 2023

Fixation des taux d'imposition pour 2023
Budget primitif 2023
Budget eau et assainissement 2023
Budget lotissement Iseye 2023
Canalisation eaux usées, convention de raccordement provisoire à Bedous
Canalisation eaux usées : convention APGL pour enrochement bord de gave
Atelier recyclerie : convention fonds de concours avec communauté des communes
Territoire d'énergie : servitude de passage Lhers
Collège d'Aspe : financement du poste de cuisine


EXTRAITS_CM_30032023_1.pdf
1.70 Mo

Délibérations du 22 février 2022

Budget communal : vote du compte administratif 2022
Affectation des résultats 2022
Examen et vote du compte de gestion
Budget AEP vote du CA
Budget AEP affectation des résultats
Budget AEP vote du compte de gestion
Budget lotissement Iseye vote du CA
Budget lotissement Iseye affectation des résultats
Budget lotissement vote du compte de gestion


EXTRAITS_22022023.pdf
0.94 Mo

Délibérations du 2 février 2023

Gite d'étapes Despourrins annulation de loyers
Territoire d'énergie . Mise à disposition des installations d'éclairage public
Aménagement du chemin de la Berthe, convention APGL
Correspondant incendie : nomination


extraits_02022023.pdf
0.45 Mo

Délibérations du 8 décembre 2022

Acquisition de l'ensemble immobilier dit Immeuble Rouglan et convention de portage par l'EPFL Béarn-Pyrénées
Cantine nouveaux tarifs des repas au 1 janvier 2023


EXTRAITS_08122022.pdf
0.80 Mo

Délibérations du 25 novembre 2022..

Canalisation des eaux usées : projet et plan de financement, demande de subvention
Voirie, demande de subvention
Sentiers de randonnée : projet, plan de financement, demande de subvention LEADER
Bois assiette de coupes pour 2023
Bâtiments communaux, isolation gite Thouret
Création d'un poste d'adjoint d'animation et suppression d'un poste d'Atsem
Personnel mise à jour du tableau des emplois


EXTRAITS_CM_251122.pdf
0.76 Mo

Délibérations du 15 septembre 2022

Programme d'isolation des combles perdus de l'école
Programme d'isolation d'un logement communal
Colombarium retrocession case 3
Comptabilité mise en place de la nomenclature budgetaire M.57
admission en non valeur


EXTRAITS_15092022.pdf
0.47 Mo

Délibérations du 29 juin 2022

Estives indemnités stagiaire
Rénovation Gîte Despourrins emprunt
Antenne Orange Aoulet, acquisition parcelle de terrain
Subvention 4LTrophy
Subvention créche les Poquetets


EXTRAITS_CM_29062022.pdf
0.43 Mo

Délibérations du 3 mai 2022

Tarifs du bois pour 2022
Bacades tarifs 2022
Tarifs eau 2022
Subventions aux associations
Estives embauche d'une pâtre communale
Estives demande de subvention d'aide au gardiennage


EXTRAITS_CM_03052022.pdf
0.55 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2022


CR_3_MAI_22022.pdf
0.23 Mo

Délibérations du 30 mars 2022

Fixations des taux d'impots locaux
Budget commune vote du budget primitif
budget eaux et assainissement Budget primitif
budget lotissement Iseye budget primitif
aide durgence aux refugiés ukrainiens
Accrobranches requalification du Parc et tableau financement
La laiterine, captage en eau et demande de subvention


EXTRAITS_CM_30032022.pdf
0.64 Mo

Compte rendu du conseil du 30 mars


CR_30032022.pdf
0.30 Mo

Délibérations du 23 mars 2022

Budget communal : vote du compte administratif 2021
Affectation des résultats 2021
Examen et vote du compte de gestion
Budget AEP vote du CA
Budget AEP affectation des résultats
Budget AEP vote du compte de gestion
Budget lotissement Iseye vote du CA
Budget lotissement Iseye affectation des résultats
Budget lotissement vote du compte de gestion
Convention APGL pour établissement d'un schéma communal de défense incendies


EXTRAITS_23032022.pdf
0.73 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2022

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CR_23032022.pdf
0.22 Mo

Délibérations du 11 février 2022

Ordre du jour :

Bâtiments communaux, isolation des combles des gîtes de Lhers et Despourrins
Ecole de Bedous approbation de la convention frais scolaires 2020 2021
Eglise d'Accous, travaux de sécurisation et restauration, plan de financement
Intempéries 2022, demande de subvention
SIVOM modification des statuts
Echange de terrains commune, Mourret, Coaraza


EXTRAITS_11022022.pdf
0.88 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 11 février 2022

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CR_11022022.pdf
0.24 Mo

Délibérations du 19 novembre 2021

Ordre du jour :
Personnel diminution du temps de travail d'un adjoint technique
Subvention 2021 aux Phonies Bergères
AEP admission en non valeur
Achat parcelle E756 colline Despourrins
Accés propriété Casteignau Lhers
Accés propriété Florence Lhers
Achat parcelle ZB 173 appartenant à M. Escot
Emprise domaine public désaffection parcelle G290
ONF assiettes coupe de bois 2022
intégration dans domaine public chemin Florence Micoud Lhers
Presbytère projet avec l'Office 64, autorisation donnée au maire pour signer les conventions
Informations
Ecole, négociation frais scolaires
Ecobuages campagne 2022


EXTRAITS_19112021.pdf
0.89 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 19 novembre 2021


CR_19112021.pdf
0.22 Mo

Délibérations du 24 septembre 2021

ordre du jour :
estives indemnités d'un stagiaire
eau validation du règlement
Sivom modifications des statuts
Motion sur l'avenir des forêts française et soutien à l'ONF
Achat d'un terrain à M. Bascouert et Mm Bordenave


EXTRAITS_24092021.pdf
0.44 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2021

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CR_24092021.pdf
0.22 Mo

Délibérations du 9 juillet 2021

Ordre du jour :
Tuquet, mise aux normes de la route forestière du Tuquet
SDEPA servitude sur la parcelle G637
Budget commune, admission en non valeur
Budget AEP admission en non valeur


EXTRAITS_09072021.pdf
0.32 Mo

Délibérations du conseil municipal du 11 juin 2021

ordre du jour :
Voirie 2021 2024 Passation de l'accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie 2021 -2024
Eau tarifs 2021
Bois tarifs 2021
Bacades tarifs 2021
Covid annulation des loyers des professionnels de la restauration avril 2021
Communauté des communes : compétence mobilité
Communauté de communes adhésion au groupement de commandes permanent
Biens sans maitre parcelle A 392 Jouers
Cadastre correction parcelle G290 appartenant à M. Rochet René, emprise sur voie publique
Subventions aux associations en 2021


EXTRAITS_CM_11062021.pdf
0.95 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2021

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CR_11062021_V2.pdf
0.49 Mo

Délibérations du conseil municipal du 9 avril 2021

ordre du jour :
Fixation des taux d'impôts locaux 2021
Budget commune, vote du budget primitif 2021
Budget Eau et assainissement vote du budget primitif 2021
Budget lotissement ISEYE vote du budget primitif 2021
Rénovation gite d'étape et de séjour Maison Despourrins actualisation du tableau de financement


EXTRAITS_09042021_H8DEv72.pdf
0.44 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2021


CR_9_AVRIL_2021.pdf
0.48 Mo

Délibération du conseil municipal du 29 mars 2021

Ordre du jour :
Travaux d'améliorations pastorales. Demandes de subvention pour des aménagements pastoraux au plateau de Lhers


EXTRAITS_29032021.pdf
0.13 Mo

Délibérations du conseil municipal du 12 mars 2021

ordre du jour :
Budget commune Examen et vote du compte de gestion 2020
Budget 2021 vote du compte administratif
Budget 2021 affectation des résultats 2020
Budget AEP Examen et vote du compte de gestion 2020
Budget AEP 21 Vote du compte administratif 2020
Budget AEP Affectaion des résultats 2020
Budget lotissement ISEYE examen et vote du compte de gestion 2020
Budget lotissement Iseye vote du compte administratif 2020
Budget Lotissement Iseye affectation des résultats 2020
Signalétique pastorale : signature de convention avec l'IPHB
Voirie 2021 2024 groupement de commande
Antenne TDF avenant au bail et changement de loyers
SDEPA Conseil en énergie partagé, convention d'adhésion
Integration dans le domaine public des accés aux propriétés de MM Esquerra, Florence et Casteignau
Echanges de terrains entre la commune et M. Marmisse
Centre de gestion : Approbation du plan de formation mutualisé
Estives 2021 embauche d'un pâtre communal
Estives 2021 subvention au gardiennage
2021 Bois vente de bois à la commune de Bedous


EXTRAITS_12032021.pdf
1.88 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2021


CR_12032021.pdf
0.56 Mo

Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2021

Antenne du Tuquet
Voirie 2021 2024 marché à bons de commande
Gîtes communaux modifications de la délibération du 7 janvier sur les tarifs


EXTRAITS_26012021.pdf
0.31 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2021


CR_26012021.pdf
0.48 Mo

Délibérations du conseil municipal du 7 janvier 2021

Ordre du jour :
Gites communaux révision des tarifs
ONF proposition de coupes pour 2021
Convention d'installation d'une structure agricole de gardiennage de chevaux à Jouers
Foyer rural aspois subvention 2020
Gite de Lhers modification du bail
Parc national, convention d'application de la charte
Covid aide exceptionnelle aux professionnels, annulation des loyers
Décisions modificatives
Affectation des Haras


EXTRAITS_07012021.pdf
0.89 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 7 janvier 2021


CR_07012021.pdf
0.71 Mo

Délibération 02/10/2020

Ordre du jour :
Rénovation du gîte Despourrins
Collège d'Aspe emploi Aide-cuisinier
Agence postale, modification du temps de travail d'un emploi occupé par un fonctionnaire
Mise en place de la commission d'appel d'offres et des commissions municipales
Plan communal de sauvegarde mise à jour 2020
Noms des rues : validation des noms de rues
Eaux et assainissement tarif 2020
Bois Affouage tarifs 2020
Bacades tarif 2020
Onf assiettes coupe de bois 2020
Déneigement convention de deneigement
Adhesion au service intercommunal du Patrimoine et de l'architecture de l'APGL
Comptes 623 Fêtes et cérémonies et 625 réceptions, définition des dépenses à imputer
Décisions modificatives


Delibertion_CM2102020_.pdf
1.81 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 2 octobre


CR_CM_02102020_1.pdf
0.64 Mo

Délibérations 27 juillet 2020

Budget Communal, vote BP 2020
Budget Eau assainissement, vote BP 2020
Remboursement frais mission personnel municipal et élus
Subventions aux associations
CCAS
Commission communale des impôts


EXTRAITS_27072020.pdf
1.13 Mo

Compte rendu du Conseil Municipal du 27/07/2020


COMPTE_RENDU_27072020_V3_1.pdf
0.49 Mo

Délibération 11/07/2020

ordre du jour :
Délégation du conseil municipal au maire
indemnités maire et adjoints
désignation de délégués aux instances intercommunales


Deliberation_CM_1172020.pdf
0.66 Mo

Délibération 03/07/2020

ordre du jour :
Installation des conseillers municipaux
Election du maire
Fixation du nombre d'adjoints
Election des adjoints


Deliberation_CM372020.pdf
0.40 Mo

Délibération 19/06/2020

Ordre du jour :
Budget commune : examen compte de gestion 2019
Budget commune : vote compte administratif 2019
Budget commune : affectation des résultats 2019
Traversée du Gave présetation et approbation du plan de financement
Estives : sinistre vaches Iseye
Estives dates de fermeture des estives 2020
Estives subvention aide au gardiennage
Estives : embauche du pâtre saison 2020
Acrobranche : convention de résiliation amiable loyer 2019
Covid-19 annulation des loyers communaux
La Gentiane : précision sur la délibération du 16/12/19
Salle polyvalente Bedous et rocher Esquit création SIVOM
Les Haras : Les Petits sabots fin de la convention d'occupation du domaine public
Fixation des taux des impôts locaux 2020



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Délibération 16/12/2019


EXTRAITS_16122019.pdf
0.43 Mo

Délibération 18/10/2019


EXTRAITS_18102019.pdf
0.38 Mo

Délibération 21/06/2019


EXTRAITS_21062019.pdf
0.63 Mo

Délibération 17/04/2019


EXTRAITS_17042019.pdf
1.83 Mo

Délibération 08/02/2019


EXTRAITS_08022019.pdf
0.31 Mo