Délibérations Conseil Municipal
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Délibération 02/10/2020

Ordre du jour :
Rénovation du gîte Despourrins
Collège d'Aspe emploi Aide-cuisinier
Agence postale, modification du temps de travail d'un emploi occupé par un fonctionnaire
Mise en place de la commission d'appel d'offres et des commissions municipales
Plan communal de sauvegarde mise à jour 2020
Noms des rues : validation des noms de rues
Eaux et assainissement tarif 2020
Bois Affouage tarifs 2020
Bacades tarif 2020
Onf assiettes coupe de bois 2020
Déneigement convention de deneigement
Adhesion au service intercommunal du Patrimoine et de l'architecture de l'APGL
Comptes 623 Fêtes et cérémonies et 625 réceptions, définition des dépenses à imputer
Décisions modificatives


Delibertion_CM2102020_.pdf
1.81 Mo
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Budget Communal, vote BP 2020
Budget Eau assainissement, vote BP 2020
Remboursement frais mission personnel municipal et élus
Subventions aux associations
CCAS
Commission communale des impôts


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1.13 Mo
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Compte rendu du Conseil Municipal du 27/07/2020


COMPTE_RENDU_27072020_V3_1.pdf
0.49 Mo
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Délibération 11/07/2020

ordre du jour :
Délégation du conseil municipal au maire
indemnités maire et adjoints
désignation de délégués aux instances intercommunales


Deliberation_CM_1172020.pdf
0.66 Mo
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Délibération 03/07/2020

ordre du jour :
Installation des conseillers municipaux
Election du maire
Fixation du nombre d'adjoints
Election des adjoints


Deliberation_CM372020.pdf
0.40 Mo
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Délibération 19/06/2020

Ordre du jour :
Budget commune : examen compte de gestion 2019
Budget commune : vote compte administratif 2019
Budget commune : affectation des résultats 2019
Traversée du Gave présetation et approbation du plan de financement
Estives : sinistre vaches Iseye
Estives dates de fermeture des estives 2020
Estives subvention aide au gardiennage
Estives : embauche du pâtre saison 2020
Acrobranche : convention de résiliation amiable loyer 2019
Covid-19 annulation des loyers communaux
La Gentiane : précision sur la délibération du 16/12/19
Salle polyvalente Bedous et rocher Esquit création SIVOM
Les Haras : Les Petits sabots fin de la convention d'occupation du domaine public
Fixation des taux des impôts locaux 2020



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Délibération 16/12/2019


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Délibération 18/10/2019


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Délibération 21/06/2019


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Délibération 17/04/2019


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Délibération 08/02/2019


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